Éditeur du site

Nom de l’association : Rameurs Sétois
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : [à compléter]
Président / Responsable de la publication : FABRE Sébastien
E-mail : rameurs-setois@rameurs-setois.fr
Site web : https://rameurs-setois.fr

Identification

SIREN : 805 382 454
SIRET : 805 382 454 00025
Code APE / NAF : 93.12Z — Activités de clubs de sports
TVA intracommunautaire : FR78 805 382 454 (à confirmer)

Hébergeur

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (service et appel gratuits depuis un poste fixe en France)
Site : https://www.ovh.com

Directeur de la publication

Nom : FABRE Sébastien
Fonction : Président de l’association Rameurs Sétois

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Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la cour d’appel de Montpellier.